1. Préambule

Les présents Termes et Conditions d’Utilisation (ci-après « TCU ») définissent les conditions contractuelles d’accès et d’utilisation du service [Nom de votre service/plateforme] (ci-après « le Service »).

En utilisant notre Service, vous acceptez sans réserve l’intégralité des présents termes et conditions.

  1. Définitions
  • « Utilisateur » : Toute personne physique ou morale accédant au Service
  • « Contenu » : Ensemble des informations, textes, images, vidéos publiés par les Utilisateurs
  • « Compte » : Espace personnel créé par l’Utilisateur sur le Service
  1. Conditions d’accès

3.1 Inscription

  • L’accès au Service nécessite la création d’un compte
  • L’Utilisateur garantit la véracité des informations fournies
  • L’âge minimum requis est de 16 ans
  • Une seule inscription par personne est autorisée

3.2 Conditions de connexion

  • Un identifiant et un mot de passe personnels sont attribués
  • L’Utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants
  • Toute connexion avec ces identifiants sera réputée effectuée par l’Utilisateur
  1. Droits et obligations de l’Utilisateur

4.1 Engagements de l’Utilisateur L’Utilisateur s’engage à :

  • Respecter les lois et réglementations en vigueur
  • Ne pas publier de contenu à caractère diffamatoire, injurieux ou pornographique
  • Respecter les droits de propriété intellectuelle
  • Ne pas usurper l’identité d’un tiers
  • Utiliser le Service de bonne foi

4.2 Contenus publiés

  • L’Utilisateur conserve la propriété intellectuelle de ses contenus
  • Il accorde néanmoins au Service un droit d’utilisation non exclusif et gratuit
  • Le Service peut modérer, supprimer tout contenu non conforme
  1. Droits et obligations du Service

5.1 Engagements du Service

  • Maintenir un accès au Service 24h/24, 7j/7, sous réserve d’interruptions techniques
  • Protéger les données personnelles des Utilisateurs
  • Assurer une modération des contenus
  • Améliorer continuellement la qualité du Service

5.2 Limitations Le Service se réserve le droit de :

  • Suspendre ou résilier un compte en cas de violation des TCU
  • Modifier les fonctionnalités du Service
  • Interrompre momentanément le Service pour maintenance
  1. Responsabilités

6.1 Responsabilité de l’Utilisateur L’Utilisateur est seul responsable :

  • Des contenus qu’il publie
  • Des conséquences de l’utilisation du Service
  • Des dommages causés à des tiers

6.2 Responsabilité du Service Le Service ne peut être tenu responsable :

  • Des contenus publiés par les Utilisateurs
  • Des dommages indirects ou immatériels
  • Des interruptions ou dysfonctionnements techniques
  1. Propriété intellectuelle

7.1 Propriété du Service

  • Les éléments du Service sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle
  • Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans autorisation
  • Les marques et logos sont la propriété exclusive du Service

7.2 Contenus des Utilisateurs

  • L’Utilisateur conserve ses droits de propriété intellectuelle
  • Il accorde au Service un droit d’utilisation mondial, non exclusif et gratuit
  1. Données personnelles

8.1 Collecte et traitement

  • Les données personnelles sont collectées et traitées conformément à la Politique de Confidentialité
  • L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression

8.2 Cookies

  • Le Service utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur
  • L’Utilisateur peut les désactiver dans les paramètres de son navigateur
  1. Dispositions financières

9.1 Tarification

  • L’accès au Service peut être gratuit ou payant
  • Toute période commencée est due

9.2 Modalités de paiement

  • Paiement par carte bancaire, PayPal ou autres moyens précisés
  • Facturation mensuelle ou annuelle selon l’offre choisie
  • Résiliation possible selon les conditions spécifiées
  1. Durée et résiliation

10.1 Durée du contrat

  • Le contrat est conclu pour une durée indéterminée
  • Résiliation possible à tout moment par l’Utilisateur
  • Le Service peut résilier le compte en cas de violation des TCU

10.2 Conséquences de la résiliation

  • Suppression du compte et des contenus associés
  • Perte définitive de l’accès au Service
  1. Droit applicable et juridiction
  • Les présents TCU sont soumis au droit français
  • Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents de [ville]
  1. Modification des TCU

Le Service se réserve le droit de modifier les présents termes :

  • Information préalable des Utilisateurs
  • Possibilité de refuser les modifications
  • Poursuite de l’utilisation valant acceptation
  1. Contact

Pour toute question relative aux présents TCU : contact@celinaroom.com.

Date de dernière mise à jour : [Date du jour]

Fait à Lomé, le 23 janvier 2025

Remarques importantes :

  • Adaptez ce document à votre activité spécifique
  • Faites valider le contenu par un professionnel du droit
  • Utilisez un langage clair et compréhensible
  • Assurez-vous de la conformité avec la réglementation en vigueur